Conseil général de vendée

Documents administratifs

Avis de l'autorité environnementale

Avis de l'autorité environnementale sur l'aménagement foncier, agricole et forestier des communes de Bournezeau et Chantonnay (85) 

Avis sur l'aménagement foncier, agricole et forestier de la commune de la Gaubretière

Avis de l'autorité environnementale sur l'aménagement foncier, agricole et forestier de la commune de la GaubretièreDirection régionale de...

Réunion publique d'information - Déviation de Mareuil-sur-Lay

Réunion publique d’information - Déviation de Mareuil-sur-Lay-Dissais  Le 23 septembre 2014, la population a été conviée à une réunion...

Avis d’enquête publique : le projet d’aménagement foncier agricole et forestier et programme des travaux connexes sur les communes de Bournezeau et Chantonnay

Avis d’enquête publique  Projet d’aménagement foncier agricole et forestier et programme des travaux connexes sur les communes de Bournezeau...

Avis d'enquête publique sur l'aménagement foncier, agricole et forestier de la commune de la Gaubretière

Projet d'aménagement foncier, agricole et forestier et programme des travaux connexes sur la commune de la Gaubretière(Articles R. 123-9 à R. 123-12 et...

Schéma départemental en faveur des adultes handicapés 2013-2017

            1 CONTEXTE INSTITUTIONNEL1.1 Personnes en situation de handicap en France1.2 Le rôle des...

Fonds de Solidarité pour le Logement (FSL) en Vendée (adopté le 07.02.2014)

Sommaire : I - L'instruction des demandes II - Les conditions d'attribution d'une aide du FSL III - Les aides financières IV - Accompagnement social lié au...

Protection de l'enfance - Protocole d'accord relatif à l'enfance en danger pour le département de la Vendée

Protocole d'accord relatif à l'enfance en danger pour le département de la Vendée  Accédez au dossier sur la Cellule de Recueil...

Appel à projets pour un nouvel urbanisme - "Dessinons la Vendée de demain"

   Contact : appelaprojets-urbanisme@vendee.fr 

Protection de l'enfance - Fiche de recueil des informations préoccupantes

Veuillez télécharger et remplir cette fiche dans le cas d'un signalement d'enfant en danger.  Accédez au dossier sur la Cellule de Recueil...