Conseil départemental de la Vendée

Documents administratifs

Compte rendu de la réunion de la Commission Locale d'Information IONISOS

Compte rendu de la réunion de la Commission Locale d'Information IONISOS du jeudi 27 octobre 2016, à Pouzauges.     ...

Rapport annuel 2015 - Commission Locale d'Information

Annexe n°1 : Irradiateur de Pouzauges / INB n°146 / Rapport annuel 2015                   ...

Diaporama - Irradiateur de Pouzauges / Commission Locale d'Information

Annexe n°2 : Irradiateur de Pouzauges / Commission Locale d'Information                    ...

Le Plan Départemental d’Action pour le Logement et l’Hébergement des Personnes Défavorisées (PDALHPD) de la Vendée 2016-2020

Le Plan Départemental d’Action pour le Logement et l’Hébergement des Personnes Défavorisées (PDALHPD) de la Vendée 2016-2020 :  - Axe...

Projet - Plan départemental de prévention et de gestion des déchets non dangereux de la Vendée - Enquête publique

Les modalités de consultation sont décrites dans l’avis d’enquête publique.        Vous pouvez télécharger...

Plan de Prévention du Bruit dans l’Environnement du Département de la Vendée

Plan de Prévention du Bruit dans l’Environnement du Département de la Vendée  Le PPBE arrêté le 9 septembre 2016 pour le réseau routier...

Répertoire des dispositifs d’accueil, d’hébergement, de logements accompagnés et adaptés

Pour télécharger le répertoire des dispositifs d’accueil, d’hébergement, de logements accompagnés et adaptés, veuillez cliquer sur la couverture...

Fonds de Solidarité pour le Logement en Vendée - Règlement intérieur - Edition 2016

Instruction des demandes, conditions d'attribution, aides financières, accompagnement social lié au logement, actions de prévention... 

Règlement départemental d'aide sociale

Le présent règlement départemental d'aide sociale a été adopté par délibération du Conseil départemental le 24 mars 2016.   Pour...