Conseil général de vendée

Documents administratifs

Avis d'enquête publique sur l'aménagement foncier, agricole et forestier de la commune de la Gaubretière

Projet d'aménagement foncier, agricole et forestier et programme des travaux connexes sur la commune de la Gaubretière(Articles R. 123-9 à R. 123-12 et...

Avis sur l'aménagement foncier, agricole et forestier de la commune de la Gaubretière

Avis de l'autorité environnementale sur l'aménagement foncier, agricole et forestier de la commune de la GaubretièreDirection régionale de...

Schéma départemental en faveur des adultes handicapés 2013-2017

            1 CONTEXTE INSTITUTIONNEL1.1 Personnes en situation de handicap en France1.2 Le rôle des...

Fonds de Solidarité pour le Logement (FSL) en Vendée (adopté le 07.02.2014)

Sommaire : I - L'instruction des demandes II - Les conditions d'attribution d'une aide du FSL III - Les aides financières IV - Accompagnement social lié au...

Protection de l'enfance - Protocole d'accord relatif à l'enfance en danger pour le département de la Vendée

Protocole d'accord relatif à l'enfance en danger pour le département de la Vendée  Accédez au dossier sur la Cellule de Recueil...

Appel à projets pour un nouvel urbanisme - "Dessinons la Vendée de demain"

   Contact : appelaprojets-urbanisme@vendee.fr 

Protection de l'enfance - Fiche de recueil des informations préoccupantes

Veuillez télécharger et remplir cette fiche dans le cas d'un signalement d'enfant en danger.  Accédez au dossier sur la Cellule de Recueil...

Programme d'Actions / Amélioration de l'habitat privé

En vigueur à partir du 7 mai 2013  SOMMAIRE :  I - Bilan d'activité 2012  II - Les priorités d'intervention  III - Les...

Complément au Schéma Territorial d'Aménagement Numérique de la Vendée

Sommaire : Un cadre juridique précisé Des éléments de contexte nouveaux pour la Vendée Les premières actions inscrites dans le SDTAN, engagées depuis...

Schéma Directeur Territorial d'Aménagement Numérique de la Vendée

Sommaire : Définition du Schéma Objectifs et statuts du SDTAN Eléments de contexte Caractéristiques de la Vendée qui auront un impact sur son aménagement...