Documents administratifs

Programme d'Actions / Amélioration de l'habitat privé

En vigueur à partir du 7 mai 2013  SOMMAIRE :  I - Bilan d'activité 2012  II - Les priorités d'intervention  III - Les...

Avis de l'autorité environnementale sur l'aménagement foncier d'Olonne/Mer et de l'Île d'Olonne

Information relative à l'existence d'un avis tacite (Article R122-7 du Code de l'Environnement) 

Présentation du Conseil Général de la Vendée - 2013

Plan de réception et de traitement des déchets (port du pont neuf)

Plan de réception et de traitement des déchets d'exploitation et des résidus de cargaison des navires applicable au Port du Pont Neuf 

Plan de réception et de traitement des déchets (port de Fromentine)

Plan de réception et de traitement des déchets d'exploitation et des résidus de cargaison des navires applicable au port de Fromentine 

Plan de réception et de traitement des déchets (Ports des Brochets, des Champs, du Bec)

Plan de réception et de traitement des déchets d'exploitation et des résidus de cargaison des navires applicable au Port des Brochets, au Port des Champs...

Charte pour l’organisation des manifestations sportives dans le milieu naturel en Vendée

Cette charte a pour objectif de proposer aux organisateurs d'évènements sportifs qui se déroulent en milieu naturel, des repères et des conseils...

Plan départemental d'action pour le logement des personnes défavorisées (PDALPD)

I. Le PDALPD : Un plan d'action partenarial pour le logement des plus modestesII. Le contexte vendéen III. Le plan d'action pour...

Revenu de Solidarité Active (RSA)

Quels sont vos droits et vos obligations ?Au sommaire de ce guide :- Une allocation et des droits complémentaires- Un accompagnement vers l'insertion...

Complément au Schéma Territorial d'Aménagement Numérique de la Vendée

Sommaire : Un cadre juridique précisé Des éléments de contexte nouveaux pour la Vendée Les premières actions inscrites dans le SDTAN, engagées depuis...