Conseil départemental de la Vendée

Documents administratifs

Fonds de Solidarité pour le Logement en Vendée - Règlement intérieur - Edition 2016

Instruction des demandes, conditions d'attribution, aides financières, accompagnement social lié au logement, actions de prévention... 

Règlement Départemental d'Aide Sociale

Le présent règlement départemental d'aide sociale a été adopté par délibération du Conseil départemental le 4 décembre...

Compte-rendu réunion CLI IONISOS de POUZAUGES du 22 octobre 2015

             CR de réunion / Irradiateur de Pouzauges / Commission Locale d’Information 

DIAPORAMA sur l’EXPOSE du responsable de l’entreprise

          Annexe n°1 / Irradiateur de Pouzauges / Commission Locale d’Information 

RAPPORT D’ACTIVITE 2014

          Annexe n°2 / Irradiateur de Pouzauges / Commission Locale d’Information 

Présentation du Conseil départemental de la Vendée - 2015

Présentation des nouveaux conseillers départementaux et des nouvelles commissions du Conseil départemental. 

Rapport et conclusions : Projet Bournezeau et Chantonnay

Projet d’aménagement foncier agricole et forestier et programme des travaux connexes sur les communes de Bournezeau et Chantonnay