Conseil départemental de la Vendée

Documents administratifs

Plan Départemental de l’Habitat de la Vendée (2014 – 2020) - PARTIE I-I

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Plan Départemental de l’Habitat de la Vendée (2014 – 2020) - PARTIE I-II

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Plan Départemental de l’Habitat de la Vendée (2014 – 2020) - PARTIE II

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Plan Départemental de l’Habitat de la Vendée (2014 – 2020) - PARTIE III

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Lutter contre l'habitat indigne : agir face aux situations d'incurie dans le logement

      Un guide du pôle national de lutte contre l'habitat indigne.Contexte, objectifs, définition de l'incurie, acteurs...

Rapport d'enquête - enquête au titre du code de l'environnement

Objet : Projet d'aménagement foncier agricole et forestier et programme de travaux connexes relatifs à la création du contournement sud du bourg de La...

Avis de l'autorité environnementale

Avis de l'autorité environnementale sur l'aménagement foncier, agricole et forestier des communes de Bournezeau et Chantonnay (85) 

Réunion publique d'information - Déviation de Mareuil-sur-Lay

Réunion publique d’information - Déviation de Mareuil-sur-Lay-Dissais  Le 23 septembre 2014, la population a été conviée à une réunion...