Conseil départemental de la Vendée

L'Observatoire Départemental de l'Eau

Publié le 08/01/2015 à 15:16
Modifié le 24/06/2016 à 11:37
L'Observatoire Départemental de l'Eau a été créé en 2000 et associe des structures de l'Etat, du Département et de l'Agence de l'Eau Loire Bretagne.

En 2015, il est rattaché à l'Observatoire Départemental de l'Environnement en s'étendant aux thématiques du climat, de l'air, de l'agriculture, de la pêche et de l'aquaculture et des espaces naturels.


Retrouvez toutes les données de la thématique EAU dans ce dossier.

Marais et rivières

    

Marais d'eau douce ou salée, étangs, rivières, estuaires..., quelques soit leur nature, les milieux aquatiques et zones humides sont des territoires divers qui présentent un intérêt majeur. 

    

   

Milieux essentiels pour la gestion équilibrée de l’eau et des milieux aquatiques, ainsi que pour le maintien de diverses activités économiques, les zones humides offrent une grande richesse biologique et remplissent d’importantes fonctions naturelles : accueil de multiples populations d'oiseaux et reproduction de nombreux poissons, contribution à la régularisation du régime des eaux en favorisant la réalimentation des nappes souterraines, la prévention des inondations et l’autoépuration des milieux. Par ailleurs, elles jouent un rôle économique non négligeable par leur attrait touristique mais aussi en tant que support pour des activités telles que l’agriculture, la pêche, l’aquaculture … 

   

La Vendée : 

  • 120 000 ha de marais, soit 20% de la superficie du Département
  • plus de 5 000 km de cours d’eau.
  • Un patrimoine diversifié mais fragile, à préserver et mettre en valeur.
  • Les enjeux: amélioration des ressources en eau en termes de qualité et de quantité.

Pour connaître le cadre réglementaire, consulter le document Milieux aquatiques - contexte réglementaire 

  

Télécharger la carte des marais et cours d'eau de Vendée 

    

Cohérence des politiques vendéennes sur les milieux aquatiques

   

En Vendée, le Conseil Général favorise et accompagne les efforts engagés par les gestionnaires locaux sur les territoires de marais et de cours d’eau, en poursuivant deux objectifs principaux : 

  • améliorer les ressources en eau, en qualité et en quantité ;
  • préserver et valoriser les zones humides du département.

Deux outils d’intervention ont ainsi été créés en Vendée : 

  • une Cellule « Marais et Rivières » au sein du service de l’Eau du Conseil Général en partenariat avec l’Agence de l’Eau. Cette cellule est chargée de l’animation, la programmation, la coordination et le suivi des programmes de restauration et d’entretien des cours d’eau et des marais, de l’appui technique aux maîtres d’ouvrages, de l’évaluation et l’ajustement du programme du Conseil Général en faveur des milieux aquatiques et de la participation à l’élaboration d’outils de communication sur les zones humides, en lien avec les partenaires et l’Observatoire Départemental de l’Eau.
  • un Comité Technique Départemental " Marais et Rivières de Vendée", institué en février 2004, réunissant élus du Conseil Général, Agence de l'Eau, partenaires techniques et acteurs de la gestion de l’eau. Ce Comité se réunit 2 à 3 fois par an et donne un avis technique sur les demandes de subventions dans les domaines de l’hydraulique et des milieux aquatiques. C’est également un lieu de discussion sur tous les sujets liés à cette thématique (mise en œuvre des SAGE, gestion des espèces envahissantes, …).

La cellule et le comité permettent notamment de disposer d’une vision globale, à la fois technique, administrative et financière, sur la gestion des ressources en eau du Département, et de se doter d’un suivi et d’une évaluation des actions mises en œuvre en Vendée. 

   

Les structures gestionnaires des milieux aquatiques en Vendée :

   

Restauration et entretien des cours d’eau et des marais, lutte contre les espèces aquatiques exotiques envahissantes, … les actions des structures gestionnaires sont nombreuses. 

    

Les principaux organismes ayant compétence sur les marais et rivières sont les deux institutions interdépartementales de bassin versant, les sept syndicats mixtes de marais et diverses structures pour les rivières, notamment les communes ou, plus souvent, les établissements publics de coopération intercommunale (EPCI). 

Télécharger   la carte des structures gestionnaires des marais et cours d'eau 

   

   

 La Fédération Départementale pour la Pêche et la Protection  du Milieu Aquatique (FDPPMA) travaille en partenariat avec la Cellule Marais et Rivières sur les actions de lutte contre les plantes exotiques envahissantes, tandis que la Fédération Départementale des Groupements de Défense contre les Organismes Nuisibles (F.D.G.D.O.N.) intervient dans la lutte contre les rongeurs aquatiques nuisibles (ragondins). 

  

Effacement du clapet de la Daunière sur la Petite Maine

De plus, depuis 2010 et en réponse à la réglementation (DCE, Lois Grenelle), la cellule Marais et Rivières a mis en place un groupe technique départemental relatif à la continuité écologique. Plusieurs études, réalisées par différentes structures gestionnaires, sont en cours sur le département. Sur le bassin des Maines Vendéennes, une première étude a abouti à la suppression d’un clapet, une seconde a permis de réaliser une brèche sur une chaussée. 

        

   

  

  

  

Brèche dans la chaussée de Saint Charles

 

Le Programme Hydraulique et Milieux aquatiques est consultable sur ce site dans le "Guide des subventions du Conseil Général de la Vendée" , rubrique "Aménagement Rural - Agriculture - Eau/ Equipements Ruraux - Eau", ainsi que le " Règlement départemental complet 2014". 

Consulter également le « Guide sur les syndicats mixtes de marais et institutions interdépartementales de bassin versant ». 

   

Les opérations d'aménagement et d'entretien en marais et cours d'eau

   

   

  

Zone humide de la Davière sur le bassin versant de la Boulogne

    

Le département de la Vendée est concerné par dix-sept Contrats Restauration Entretien (CRE) de cours d’eau ou de zone humide nouvellement intitulés Contrats Territoriaux Milieux Aquatiques (CTMA), dont certains sont en phase de mise en œuvre ou ont abouti, les autres étant en phase d'études préalables. 

  

   

Aménagement de berges en génie végétal (boudin d'hélophytes)

Outil de mise en œuvre des actions sur les milieux aquatiques, le contrat est conclu pour une durée de 5 ans entre les maîtres d’ouvrage et les partenaires financiers : Agence de l’Eau et Département de la Vendée. 

Le contrat est précédé d’une étude préalable permettant une approche globale et cohérente des causes de dégradation des milieux aquatiques sur le territoire concerné. Cette étude dresse un état des lieux, définit des enjeux, des objectifs et aboutit à la rédaction d’un programme de travaux et d’actions sur 5 ans répondant aux objectifs du SDAGE et notamment l’atteinte du bon état écologique pour 2015. 

  

     

    

Aménagement de berges en génie végétal (boudin d'hélophytes)

Chaque CRE porte ses propres enjeux et objectifs, afin de rédiger un programme d’actions adapté au territoire et de répondre ainsi au mieux aux problématiques locales d’une part et aux objectifs de bon état écologique pour 2015 d’autre part. 

 

 

  

      

     

La lutte contre les espèces exotiques envahissantes en Vendée

Le département de la Vendée étant particulièrement confronté à la prolifération des espèces exotiques aquatiques envahissantes, plusieurs acteurs interviennent dans la gestion de ces populations. 

  

La lutte contre les rongeurs aquatiques

   

En matière de coordination et de suivi des actions à l’échelle du département : 

La Fédération Départementale des Groupements de Défense contre les Organismes Nuisibles (F.D.G.D.O.N.), de par ses missions légales et réglementaires (article L.252-4, titre V du livre II du code rural et arrêté interministériel du 8 juillet 2003), est chargée de coordonner la lutte collective contre les rongeurs classés nuisibles. 

Pour rendre plus efficace l'action de lutte sur le département, une convention de partenariat entre la F.D.G.D.O.N. et les maîtres d'ouvrage qui réalisent la lutte est appliquée depuis 2006. En outre, depuis 2008, un groupe technique départemental réunissant la F.D.G.D.O.N., le Département de la Vendée, les Services de l’Etat et les partenaires techniques a été mis en place par la Cellule Marais et Rivières. Celui-ci a pour objectif de présenter le bilan départemental de l’année n-1 et les perspectives de l’année n. 

     

En matière de lutte :

Les opérations de piégeage sont réalisées par 17 groupements cantonaux et inter cantonaux de défense contre les organismes nuisibles (G.D.O.N.) et, particularité en Vendée, par des collectivités telles que le Syndicat Mixte de Gestion Ecologique du Marais Breton et le Syndicat Mixte des Marais de la Vie, du Ligneron et du Jaunay. 

Dans son rôle de coordinateur, la F.D.G.D.O.N. recueille les informations auprès des G.D.O.N. et autres structures intervenant dans la lutte collective contre les rongeurs aquatiques. 

Près de 100 000 individus sont piégés tous les ans sur l’ensemble du département (dont 35 000 environ dans le Marais Breton). Une tendance à l’augmentation des prises est à noter ces dernières années. 

Depuis 2004, la lutte chimique est interdite pour respecter au mieux le milieu naturel. 

   

La lutte contre les plantes exotiques envahissantes

    

Egeria densa sur la rivière Vendée
  
En matière de coordination et de suivi des actions à l’échelle du département :

      

   

Jussie

 Depuis 2004, en Vendée, la coordination est assurée par le groupe technique départemental « plantes envahissantes ». Animé par la cellule Marais et Rivières en partenariat avec la Fédération de Pêche de la Vendée, ce groupe technique est constitué de l’Agence de l'Eau, des services de l’Etat et des partenaires techniques engagés dans la lutte contre les plantes exotiques envahissantes. 

  

         

  

  

  

Jussie

Les grandes orientations définies par le groupe technique sont : 

  • le maintien du réseau départemental de surveillance de l'envahissement, afin de couvrir l’ensemble du département,
  • le renforcement de la mission de conseil et d'assistance auprès des gestionnaires,
  • le suivi et l’évaluation des actions engagées,
  • le renforcement des actions de communication, notamment envers les jardineries et le grand public,
  • la veille sur l’apparition de nouvelles espèces en Vendée.

  

En matière de lutte :

   

Une quinzaine de maîtres d’ouvrage locaux engagent des actions de lutte contre les espèces exotiques envahissantes (collectivités, syndicats mixtes, associations de pêche pour l’essentiel). 

   

Faucardage de l'Egeria sur la rivière Vendée à Fontenay le Comte

   
Plus d’informations sur le site de la DREAL Pays de la Loire

   

La qualité des milieux aquatiques en Vendée

   

Au-delà des usages de production d’eau potable, de loisirs, et sports aquatiques, d’irrigation et d’abreuvement du bétail, le maintien ou la reconquête de la qualité des eaux superficielles est nécessaire pour maintenir la biodiversité et l’équilibre des milieux aquatiques. 

En matière de définition et d’évaluation de l’état des eaux, la DCE considère deux notions: 

  • l’état chimique, destiné à vérifier le respect des normes de qualité environnementales fixées par des directives européennes. Seules, deux classes d’état sont prévues: respect ou non-respect. Les paramètres concernés sont les substances dangereuses qui figurent à l’annexe IX de la DCE et les substances prioritaires citées à l’annexe X.
  • l’état écologique qui, lui, se décline en cinq classes d’état: très bon à mauvais. L’évaluation se fait, principalement, sur la base de paramètres biologiques et par des paramètres physico-chimiques sous-tendant la biologie. La nature et les valeurs-seuils de ces paramètres ne sont pas précisément définies par la DCE: chaque Etat-membre a donc la possibilité de proposer des méthodologies et des outils dans la mesure où ils répondent aux exigences de la DCE.

  

Larves aquatiques

 Ci-contre quelques larves aquatiques d'insectes. 

Ces larves sont de bons indicateurs de la qualité de l'eau : en fonction du type de familles trouvées (certaines sont plus sensibles à la pollution que d'autres), de leur diversité et du nombre d'individus, on peut définir si le milieu présente une bonne qualité ou s'il a été dégradé. 

      

  

  

larves aquatiques

Les méthodes d’évaluation de la qualité des eaux pratiquées en France avant l’application de la DCE, notamment avec le Système d'Évaluation de la Qualité de l'Eau (SEQ-Eau), correspondaient sensiblement à ce modèle. La différence introduite par la DCE réside dans le fait que l’évaluation de l’état écologique des milieux aquatiques s’effectue désormais par rapport à une référence adaptée à chacune des masses d’eau. Pour l’atteinte du bon état, seul un écart «léger» à ces conditions de référence sera toléré. 

La DCE fixe, pour 2015, un objectif : 

  • de bon état (écologique et chimique) pour l’ensemble des milieux aquatiques,
  • de bon état chimique et de bon potentiel écologique pour les masses d’eau artificielles ou fortement modifiées (exigences de qualité et de délais moindres que pour le bon état).

   

Pour plus de détails, consulter le document sur l’évaluation de la qualité des milieux aquatiques

   

En Vendée, un certain nombre d’opérations visent à préserver la qualité de nos ressources et différents réseaux de mesure permettent de suivre l’évolution de la qualité de l’eau. 

Les cartes de qualité de l’eau présentées sur ce site sont élaborées sur la base du SEQ Eau

Pour en savoir plus, consulter: l’Observatoire des pesticides  de Vendée. 

   

Les actions pour améliorer la qualité de l’eau

   

Les sources de pollution et d’altération de la qualité des milieux aquatiques sont multiples. A l’origine de ces dégradations, on trouve des activités agricoles, industrielles ou urbaines (ménages, collectivités) et, souvent, plusieurs de ces causes associées. 

Les pistes pour améliorer la situation sont donc diverses et, aux niveaux européen et national, plusieurs mesures réglementaires ont été prises. 

Pour plus d’éléments sur les mesures réglementaires prises au niveau européen pour améliorer la qualité de l’eau, consulter le document « Mesures réglementaires européennes ». 

Par ailleurs, en Vendée, un certain nombre d’actions complémentaires sont mises en œuvre : 

   

Opérations de bassin versant :

   

Depuis 2000, des contrats de restauration de la qualité des eaux ont été lancés sur cinq bassins versants de retenues d’eau destinées à la production d’eau potable et présentant une dégradation de la qualité de l’eau brute. 

Destinées aux particuliers, agriculteurs, industriels et collectivités, ces opérations ont pour objectif d’améliorer et préserver la qualité de la ressource en eau en luttant contre les pollutions agricoles et non agricoles. Cela passe par l’information, la formation, les conseils techniques, les aides financières et le suivi de la qualité de l’eau. Gérées par le syndicat départemental d’alimentation en eau potable Vendée Eau, ces opérations sont aidées financièrement et techniquement par le Conseil Général, l’Agence de l’Eau et la Chambre d’Agriculture. ( Site Vendée Eau: opérations EVE

Le même type d’opération existe sur le bassin versant de Moulin Papon, piloté par l’agglomération de la Roche-sur-Yon

     

Amélioration de l’assainissement collectif et non collectif :

   

Les collectivités locales (communes, groupements de communes), avec l’aide du Conseil Général et de l’Agence de l’Eau, améliorent la collecte et l’épuration des eaux usées. Cela consiste notamment à construire et rénover les réseaux de collecte et les stations d’épuration d’eaux usées ainsi qu’à mettre en place des services d’assainissement non collectif performants, conformément aux réglementations. (consulter la rubrique « Assainissement ») 

   

SAGE :

   

Dans les Schémas d’Aménagement et de Gestion des Eaux, un certain nombre d’objectifs sont fixés pour préserver et/ou améliorer la qualité de l’eau. Ces objectifs s’imposent à toute personne publique ou privée pour l'exécution de toute installation, ouvrage, travaux ou activité soumis au régime d’autorisation ou de déclaration. (Consulter la rubrique « Planification et gestion de l’eau ») 

    

Pour en savoir plus...

   

Accès aux données

Image: Site des données de l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques. 

Osur Web : L’agence Loire-Bretagne gère, au sein d’une base de données (OSUR), l’ensemble des informations recueillies dans le cadre de la surveillance de la qualité des cours d’eau. 

  

Continuité écologique

Améliorer l'état écologique des cours d'eau: Ce document, publié par le Secrétariat technique du bassin Loire-Bretagne, détaille les enjeux et les effets de la restauration écologique des cours d'eau, sous la forme de 18 questions-réponses. 

Arrêtés du 10 juillet 2012 portant classement des cours d’eau: Arrêtés portant classement des cours d’eau, des tronçons de cours d’eau ou canaux au titre de l’article L. 214-17 du code de l’Environnement du bassin Loire-Bretagne, notamment en faveur de la continuité écologique. 

Classement pour la protection des cours d'eau: Publication de l’Onema : La révision des classements de protection des cours d'eau - Un outil en faveur du bon état écologique et de la biodiversité. 

Guide juridique et technique: Pour la prise en compte de la continuité écologique dans les règlements d'eau 

Introduction à l'hydromorphologie: L'Agence de l'Eau Seine-Normandie vous propose une introduction à l'hydromorphologie et son importance dans le bon fonctionnement des cours d'eau sous la forme d'une animation didactique. 

Les références bibliographiques: L'Agence de l'Eau Loire-Bretagne propose toute une liste de références à consulter sur le thème "Restauration de cours d’eau et continuité écologique". 

Restaurer la continuité écologique des cours d’eau : site de l' Onema - enjeux et méthodes pour restaurer la continuité écologique 

   

Espèces envahissantes

De nombreuses plantes exotiques envahissent rivières, marais et plans d'eau : Ne contribuez pas à leur propagation ! Télécharger le document sur le site de la DREAL Pays de la Loire(10 Mo). 

DREAL Pays de la Loire: Plantes exotiques envahissantes 

       

Espèces migratrices

Fédération pour la pêche: Fédération de Vendée Pour la Pêche et la protection du Milieu Aquatique 

Gestion des poissons migrateurs: Le site de la DREAL Centre présente les différentes mesures de gestion des espèces migratrices d’eau douces et amphihalines (à la fois d’eau douce et d’eau salée) dans le bassin Loire-Bretagne. 

L'anguille européenne : Publication, éditée par la Tour du Valat, de la collection Science et gestion. 

   

Faune, flore aquatiques

Tendances évolutives des populations de poissons de 1990 à 2009 : Document réalisé par l'ONEMA et publié par EauFrance 

   

Informations générales

Association des Etablissements Publics Territoriaux de Bassin: L’AFEPTB a notamment pour but de promouvoir et favoriser l'aménagement intégré et le développement durable des bassins hydrographiques et d'assurer les échanges d’informations entre les élus responsables d'EPTB et leurs personnels. 

Office National de l'Eau et des Milieux Aquatiques: L’Onema est l’organisme technique français de référence sur la connaissance et la surveillance de l’état des eaux et sur le fonctionnement écologique des milieux aquatiques. 

Photos aériennes de la Sèvre niortaise: Photos de Pierre Mairé (2012), sur le site de l'l’Institution Interdépartementale du Bassin de la Sèvre Niortaise 

Programme Hydraulique et Milieux aquatiques : Modalités d'application des participations financières du Conseil Départemental 

   

Réglementation et conseils pratiques

Guide à l'attention des propriétaires de moulins à eau: Droits, devoirs, informations, conseils. Edité par l’Association Française des Etablissements Publics Territoriaux de Bassin, la Fédération Française des Associations de Sauvegarde des Moulins et la Fédération des Moulins de France. 

Guide de bonnes pratiques pour la gestion piscicole des étangs: Réglementation et conseils pratiques - GAED, SMIDAP et SPFEPV 

Plans d'eau: Règles et conseils - Préfecture de la Vendée (560 ko) 

Travaux, eau et milieux aquatiques : quel droit ? quelles démarches ? : Réglementation applicable - Direction Départementale d'Equipement de la Vendée 

   

Suivi qualitatif

Evaluation de la qualité des milieux aquatiques 

Les apports en mer par les cours d'eau: Résultats pour la Vendée de 1998 à 2009 et évolution - Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Vendée (DDTM) 

   

Suivi quantitatif

DREAL Pays de la Loire: Hydrométrie, hydrologie et suivi et gestion des étiages en région Pays de la Loire. 

Risques inondation: L'Observatoire National des Risques Naturels permet d'accéder aux données relatives aux risques naturels produites par les organismes œuvrant en France pour une meilleure connaissance de ces phénomènes et de leurs impacts. Des recherches cartographiques par thème permettent d'accéder directement aux données vendéennes. 

Risques inondation en Vendée : Le site de la Préfecture recense tous les textes réglementaires concernant les risques naturels et technologiques en Vendée. Il propose également de consulter ou télécharger le Dossier départemental des risques majeurs. 

   

Syndicats et institutions

Institution Interdépartementale du Bassin de la Sèvre Niortaise: Informations diverses sur les milieux humides et leur gestion sur tout le bassin versant de la Sèvre niortaise : SAGE, travaux sur berges, gestion des niveaux d'eau, ... 

Structures gestionnaires de marais et rivières en Vendée : Liste, statuts, missions. Version mise à jour en 2013 

   

Zones humides

Agriculture, aquaculture et milieux humides : Chiffres clés: Réalisé dans le cadre de l’Observatoire des milieux humides en juillet 2014, ce projet de synthèse thématique a été piloté par la Direction de l’eau et de la biodiversité du Ministère chargé de l’écologie, avec l’appui des membres de la réunion thématique « Milieux humides ». La rédaction a été assurée par Christian Perennou de la Tour du Valat et Emmanuel Thiry du Ministère chargé de l’écologie. 

Convention de Ramsar sur les zones humides 

Forum des Marais Atlantiques: Documentation, forum, accompagnement technique des acteurs locaux 

Loire nature *: Programmes de restauration du fleuve pour assurer la préservation et la gestion durable des écosystèmes. Intégré au Plan Loire Grandeur Nature. 

Musée du Pays de Retz: Pêche, marais salants, traditions... dans le Pays de Retz (Marais breton nord) 

Observatoire National des Zones Humides *: Base documentaire, actualités juridiques, actions, portail. 

Parc Interrégional du Marais poitevin *: Patrimoine naturel et architectural, tourisme. 

Réserve naturelle du Lac de Grand Lieu : site de la SNPN    

  

  

  

    

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