Mentions Légales

Editeur du site

Conseil Départemental de la Vendée
40, rue du maréchal Foch
 85923 La Roche sur Yon Cedex 9
 Tél. : 02 28 85 85 85
  Contacter le Département    

Directeur de la publication

M. Alain LEBOEUF 

Réalisation éditoriale

Service Editions
  Contacter par courriel    

Supervision technique et fonctionnelle

Webmaster
  Contacter par courriel    

Réalisation du site

Mazedia
 Parc d’affaires des Moulinets – Bât.C
 16, boulevard Charles de Gaulle
 44800 Saint Herblain
 Tél. : 02 28 03 04 04
  www.mazedia.fr 

Open Wide
 151 Bd Stalingrad
 69100 VILLEURBANNE
 Tél. : 04 26 68 95 00
  http://openwide.fr 

Maintenance

SMILE
20 rue des Jardins
92600 ASNIERES SUR SEINE
Tél : 01 41 40 11 00
https://www.smile.eu/fr 

hébergement

Alfa Safety
15 rue Lamoricière
44100 NANTES - France
Tél. : 02 51 84 34 00
https://www.alfa-safety.fr/ 

Hébergement pour les Archives de Vendée

1=2 / Profils
900, Chemin de l'Aumône Vieille
Parc de l'Angevinière Bât. 5
13400 Aubagne
Tél: 04 91 29 90 56
www.1egal2.com    

Respect des droits d'auteur

Ce site est destiné à votre information. Vous disposez d'un droit d'utilisation, à des fins exclusivement personnelles et non commerciales, des informations qui y sont contenues. Vous n'êtes donc pas autorisé à modifier, distribuer, transmettre, diffuser, représenter, reproduire, publier, transférer ou vendre tout ou partie de ce site, tout document téléchargé à partir de ce site ou toutes listes de liens obtenues à partir de ce site, ni à créer des œuvres dérivées de ces documents ou listes de liens, sauf accord particulier et préalable conclu avec le Conseil départemental de la Vendée. 

Tout lien avec le présent site doit faire l'objet d'un accord préalable du service communication ( Contacter par courriel). 

L'ensemble de ce site relève des législations française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents iconographiques et photographiques. 

La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu'il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse du directeur de la publication. 

La reproduction des textes de ce site sur support papier est autorisée, tout particulièrement dans le cadre pédagogique, sous réserve du respect des trois conditions suivantes : 

• Gratuité de la diffusion;
• Respect de l'intégrité des documents reproduits : pas de modification ni altération d'aucune sorte;
• Citation claire et lisible de la source sous la suivante - par exemple :
   «Ce document provient du site web du Conseil départemental de la Vendée : www.vendee.fr»

Crédits photographiques : 

• Conseil départemental de la Vendée - Patrick DURANDET et Service Communication;
• Pour tout autre auteur, des mentions spéciales sont précisées sur chaque page concernée.

Les marques suivantes sont enregistrées à l’INPI : 

• Vendée;
• Conseil départemental de la Vendée et logo du Conseil départemental de la Vendée;
• Logo des cœurs vendéens;
• www.vendee.fr

   

Protection de la vie privée et confidentialité

L'utilisateur trouvera des informations sur ses droits et devoirs et sur la protection des données individuelles sur le site de la Commission Nationale Informatique et Libertés ( www.cnil.fr) 

Statistiques

L’activité de notre site est analysée en permanence par : 

• une indexation des pages principales au moyen de compteurs de passage;
• un rapport global d’analyse des fichiers « log » laissés sur le serveur de consultation, généré chaque mois.

Aucune information personnelle nominative n’est retracée à l’aide de ces outils. La navigation sur le site du Conseil départemental de la Vendée se fait donc en tout anonymat. 

Cookies

Nous utilisons des cookies pour mémoriser votre choix d'affichage ainsi que votre ville. 

Collecte d’Informations nominatives

Le site web du Conseil départemental de la Vendée, conformément à la loi du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, a fait l’objet d’une déclaration N°807766 à la Commission Nationale Informatique et Liberté. 

Les cas de collecte d'informations nominatives sont limitées à : 

• un questionnaire satisfaction;
• une liste de diffusion météorologique;
• une liste de diffusion d’actualités;
• une liste de diffusion événementielle;
• un formulaire d’envoi de courriel;
• un module d’envoi d’ecards.

En cas d’accord de votre part lors de la soumission de données nominatives, les données personnelles vous concernant sont intégrées dans notre base de données de contacts. Cette base de données est réservée à un usage interne et ne sera en aucun cas cédé à des tiers. Les données sont conservées pendant une durée d’un an. 

Vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données vous concernant. Pour exercer ce droit, il vous suffit de nous contacter par courriel ou d’écrire à Conseil départemental de la Vendée – Service Communication – 40, rue du Maréchal Foch – 85923 La Roche sur Yon Cedex 9. 

  

Qualité des informations diffusées

Nous nous efforçons d’offrir sur notre site web www.vendee.fr une information fiable, vérifiée et actualisée. Mais, malgré tout le soin que nous y apportons, des erreurs ou omissions peuvent subsister. Nous nous efforçons de corriger les erreurs qui nous sont signalées. 

  

Absence de garantie

Nous ne pouvons en aucun cas être tenus responsables des éventuels défauts, erreurs ou omissions existant dans ce site, et des éventuelles pertes financières ou autres dommages pouvant en résulter, notamment en ce qui concerne les services de Météorologie et de Météorologie marine, dont les données sont fournies par Météo France. 

Les données météorologiques fournies par Météo-France, ci-après désignées les “Données”, et affichées par le site du Conseil départemental de la Vendée www.vendee.fr n’indiquent que la mesure et l’évolution la plus probable d’un ensemble d’éléments. L’Utilisateur des Données reconnaît en conséquence que Météo-France ne sera pas tenu pour responsable de l’exactitude des données météorologiques mises à disposition. En outre, Météo-France ne saurait être tenu pour responsable des événements susceptibles de résulter d’une interprétation et/ou d’une utilisation que l’Utilisateur a faite directement ou indirectement des données mises à disposition. 

Les mentions légales accessibles par le lien http://www.vendee.fr/mentions-legales/ s’appliquent également à tous les sous-domaines de vendee.fr.
Toutefois, les contenus présents sur les sites accessibles à des sous-domaines de vendee.fr sont de la responsabilité de leurs auteurs, le Département de la Vendée ne faisant que relayer les informations qu’ils ont saisies. 

  

Adresses de courriel

Les adresses de courriel des services du Conseil départemental de la Vendée ne sont données que dans un cadre strictement professionnel. Ces adresses ne doivent en aucun cas être utilisées pour des actions de publipostage électronique ou toutes autres utilisations non liées aux activités du Conseil départemental de la Vendée. 

  

Liens hypertextes

Les liens simples, c’est-à-dire menant directement vers le site du Conseil départemental de la Vendée, sont autorisés sans l’accord préalable du Conseil départemental. 

Les liens profonds, c’est-à-dire menant vers une page interne du site du Conseil départemental de la Vendée, nécessitent un accord préalable du Conseil départemental. Cet accord peut être obtenu auprès du Service Communication – Hôtel du Département - 40, rue du Maréchal Foch – 85923 La Roche sur Yon Cedex 9. 

  

Environnement technique

L’affichage des pages du site est optimisé pour une résolution d’écran de 1024 x 768 

Nous vous recommandons la consultation de ces pages avec les principaux navigateurs : 

• Microsoft Internet Explorer (version 10 et supérieures)
• Mozilla Firefox (version 32 et supérieures)
• Google Chrome (version 35 et supérieures)
• Apple Safari (version 7 et supérieures)

Certains documents sont proposés au format PDF. Pour les consulter, vous avez besoin d'un lecteur PDF. De nombreux logiciels sont capables de lire ce format. Vous pouvez par exemple télécharger gratuitement des lecteurs PDF libres sur le site pdfreaders.org ou le lecteur Adobe Reader de l'éditeur Adobe. 

Les vidéos et les webcams sont au format Flash. Pour les visualiser, vous avez besoin du plug-in Flash proposé gratuitement en téléchargement sur le site de l'éditeur 

        

Contact

Pour toute question relative aux mentions légales ou à la protection des données personnelles, pour signaler toutes erreurs, notamment celles relatives aux données personnelles ou pour modifier, rectifier ou supprimer ces données, les internautes doivent contacter le webmaster : 

M. Pierre LEFEBVRE
Conseil départemental de la Vendée
 40, rue du maréchal Foch
 85923 La Roche sur Yon Cedex 9
 Tél. : 02 28 85 85 62
  Contacter par courriel 

Remerciements

Remerciements à M.Giraud pour la cession du nom de domaine passagedugois.com