Fonds Social Européen
Modifié le 02/05/2022 à 08:37
Cofinancé par le Fonds social européen dans le cadre de la réponse de l’Union à la pandémie de COVID-19.
______________________________
Cofinancé par l’Union européenne
______________________________
Cofinancé par l’Union européenne
Appels à projets
Appels à projets réservés pour des opérations mises en œuvre dans le cadre du PLIE de la Roche-sur-Yon Agglomération
A partir du 02/05/2022, téléchargez les appels à projet :
La date limite de dépôt du dossier est le 16/06/2022
Un temps d'information et d'appui technique pour les candidats est prévu le mercredi 11 mai 2022 de 14h30 à 17h30 au Conseil départemental de la Vendée - Salle 1 - 40 rue du Maréchal Foch - 85923 La Roche-sur-Yon Cedex 9.
Inscription auprès de la Cellule FSE du département au 02.28.85.83.64 ou 02.28.85.83.65
- Animation Relation Entreprise du 01.01.2022 au 31.12.2022
- Animation du dispositif PLIE du 01.01.2022 au 31.12.2022
- Mise en œuvre des clauses d'insertion professionnelle du 01.01.2022 au 31.12.2022
Un temps d'information et d'appui technique pour les candidats est prévu le vendredi 6 mai 2022 de 9h30 à 12h30 au Conseil départemental de la Vendée - Salle 1 - 40 rue du Maréchal Foch - 85923 La Roche-sur-Yon Cedex 9.
Inscription auprès de la Cellule FSE du département au 02.28.85.83.64 ou 02.28.85.83.65
La date limite de dépôt des dossiers est le 16/06/2022
Appels à projets réservés pour des opérations mises en œuvre sur l’ensemble du Département.
A partir du 02/05/2022, téléchargez l’appel à projets :
Un temps d'information et d'appui technique pour les candidats est prévu le jeudi 12 mai 2022 de 9h30 à 12h30 au Conseil départemental de la Vendée - Salle 1 - 40 rue du Maréchal Foch - 85923 La Roche-sur-Yon Cedex 9.
Inscription auprès de la Cellule FSE du département au 02.28.85.83.64 ou 02.28.85.83.65
La date limite de dépôt du dossier est le 16/06/2022
Appels à projets réservés pour l'assistance technique
A partir du 02/05/2022, téléchargez l'appel à projets :
La date limite de dépôt du dossier est le 16/06/2022
Modalités de réponse aux appels à projets / dématérialisation :
Vous devez déposer votre dossier de demande de FSE via le site « Ma démarche FSE » en créant votre compte à partir du lien suivant :
https://ma-demarche-fse.fr/si_fse/servlet/login.html
Pour créer un compte
- Sélectionner Programme Opérationnel National en cliquant sur « Déposer une demande subvention »
- Sélectionner la région administrative : « 052 – Pays de la Loire »
- Dans la liste déroulante « référence de l’appel à projet » sélectionner celui correspondant à votre choix.
Afin de vous aider dans la saisie de votre demande de subvention sur Ma démarche FSE, nous mettons à votre disposition un manuel utilisateur destiné aux porteurs de projets ( à télécharger ici).
Contact :
Conseil Départemental de la Vendée
Cellule FSE
Tél : 02 28 85 83 64 ou 02 28 85 83 65
Mél :
cellulefse@vendee.fr
Textes et documents utiles :
- Manuel utilisateur destiné aux porteurs de projets
- Guide pour le suivi des participants
- Manuel des indicateurs de suivi des participants
- Manuel du porteur de projet – suivi des participants
- 100 Questions/réponses sur le suivi des indicateurs
- Questionnaire du participant
- Règlement (UE) n° 1303/2013 du Parlement Européen et du Conseil du 17 décembre 2013
- Règlement (UE) n° 1304/2013 du Parlement Européen et du Conseil du 17 décembre 2013
- Arrêté du 8 mars 2016 pris en application du décret no 2016-279 du 8 mars 2016 fixant les règles nationales d’éligibilité des dépenses des programmes européens pour la période 2014-2020
- Décret no 2016-279 du 8 mars 2016 fixant les règles nationales d’éligibilité des dépenses dans le cadre des programmes soutenus par les fonds structurels et d’investissement européens pour la période 2014-2020
- Arrêté du 1er avril 2016 relatif à la forfaitisation des dépenses indirectes des opérations recevant une participation du Fonds social européen et de l’Initiative pour l’emploi des jeunes au titre des programmes opérationnels nationaux ou régionaux mobilisant des crédits FSE et IEJ
- Synthèse du Programme Opérationnel National FSE pour l’emploi et l’inclusion en métropole 2014-2020
- Arrêté du 25 janvier 2017 modifiant l'arrêté du 8 mars 2016 en application du décret n° 2016-279 du 8 mars 2016 fixant les règles nationales d'éligibilités des dépenses des programmes européens pour la période 2014-2020.
- MDFSE-CGU 26 novembre 2018
- Déclaration de politique antifraude de la DGEFP
- Charte déontologique pour la mise en oeuvre du FSE / IEJ
Liens utiles :
http://www.europe-en-france.gouv.fr/
http://pays-de-la-loire.direccte.gouv.fr/Fonds-social-europeen
Les pages de ce dossier
- Appels à projets
- Le Département de la Vendée, chef de file du FSE
- Le soutien du FSE au programme départemental d'insertion et de l'emploi et aux actions en faveur des jeunes
- Des projets du Département de la Vendée soutenus par l’Europe
- Les plateformes ELIOS et EOLYS pour le signalement des soupçons de fraude et le dépôt des réclamations.
Les 13 communes de la Roche-sur-Yon Agglomération
• Aubigny - Les Clouzeaux
• Dompierre-sur-Yon
• Fougeré
• La Chaize-le-Vicomte
• La Ferrière
• La Roche-sur-Yon
• Landeronde
• Le Tablier
• Mouilleron-le-Captif
• Nesmy
• Rives de l'Yon
• Thorigny
• Venansault
Boite à outils
Cliquez pour télécharger les logos
Documents téléchargeables